L’oncle Albert fatigue
Aucun doute. L’oncle Albert fatigue. Même si ce célibataire endurci continue de gérer son quotidien, Alice, sa nièce, doit se rendre à l’évidence : le temps approche où Albert deviendra tout à fait dépendant.
Mais Alice est bien renseignée. Il est encore temps, pour son oncle, de rendre visite à son notaire, afin de signer un mandat pour cause d’inaptitude.
Ce document permet de choisir, quand tout va bien, la personne qui s’occupera de ses affaires si, par les effets de la fatigue ou de la maladie, on en est soi-même empêché.
Sage précaution. Faute d’un tel mandat, Jacques, le neveu qu’Albert ne voit jamais, mais qui ne lorgne pas moins sur son enviable patrimoine, aurait les coudées franches pour profiter de la faiblesse de son vieil oncle. De même, l’autorité, avisée de l’état de dépendance d’Albert, lui nommerait un curateur, sans doute compétent, mais avec lequel n’existerait pas ce lien privilégié qu’il entretient avec sa nièce chérie.
Naturellement, Albert pourra désigner Alice. Mais il veillera aussi à choisir un mandataire de substitution (si Alice n’était pas/plus en mesure d’agir).
RÉMUNÉRATION ?
Albert détaillera ensuite les missions qu’il entend confier : assistance personnelle (repas et soins à domicile, choix du lieu de vie …), tâches administratives (traitement du courrier, déclaration d’impôt …), gestion du patrimoine (investissements, entretien …), représentation (auprès des tiers, des autorités). Albert pourra aussi choisir d’intégrer ses directives anticipées, soit ses souhaits en matière de traitements médicaux, s’il n’est plus en mesure de les exprimer lui-même.
En outre, Albert est libre de fixer une rémunération pour les tâches confiées à sa nièce, en particulier pour tenir compte de l’importance et de la complexité de celles-ci.
Bien que le mandat d’inaptitude permette de s’affranchir d’une certaine lourdeur administrative, il se peut que, en fonction des circonstances, le mandataire soit soumis à la surveillance de l’autorité. Albert pourra d’ailleurs expressément prévoir qu’Alice rende compte de son travail. Ces mesures de contrôle sont souvent bienvenues. Elles protègent tant le mandant que son mandataire. Grâce à elles, Alice prouvera facilement à Jacques, jaloux et querelleur, qu’elle n’a pas profité indûment de la situation.
MULTIPLES PRÉCAUTIONS
Le mandat d’inaptitude doit revêtir la forme olographe (écrit en entier à la main) ou authentique (signé devant notaire), étant précisé que la seconde forme offre les meilleures garanties en cas de contestation de sa validité. De plus, pour ne pas en oublier l’existence, on pourra en faire mention à l’état civil.
Le mandat d’inaptitude ne prendra force que si un médecin constate qu’Albert a perdu sa capacité et après que l’autorité aura vérifié qu’Alice accepte sa mission et est en mesure de l’assumer. Avant cela, il ne peut pas être utilisé.
Le notaire saura conseiller au mieux Albert, tant sur la forme que sur le fond, de manière à lui préserver une sérénité méritée, à l’automne d’une vie bien remplie.
